Synodorum generalium ac provincialium decreta et canones […] - Lot 120

RICHELIEU-DROUOT - SALLE 14

Vente

le Jeudi 28 septembre 2023 à 11h. Reprise à 13h30.

Exposition publique

le Mercredi 27 Septembre 2023 de 11h à 18h.

Expert en photographie (Lot131 à 143) :

Charlotte BARTHELEMY

17 rue Drouot 75009 Paris

06 30 35 31 43

contact@charlottebarthelemy.com

www.charlottebarthelemy.com 

Tous les lots achetés descendront au magasinage,

à l’exception des bijoux qui seront à retirer sur RDV à l’étude.

CONDITIONS DE VENTES

La vente se fera expressément au comptant en Euros.

Les acquéreurs paieront en sus des enchères par lot, et sans dégressivité les frais suivants:

· 23,34% HT soit 28% TTC

· 24,58% + TVA soit 29,80% TTC pour les achats via la plateforme Drouot Live.

VENTE à 11h & 13h30

VINS SUR DESIGNATION à 11h

CONDITIONS DE VENTE PARTICULIERES

Un montant forfaitaire de 10 euros de frais de gestion sera perçu en sus par bordereau.

Le stockage des bouteilles est gratuit jusqu’au : 31e jour après la vente.

Au-delà, des frais de stockage de 3 € HT / lot / mois vous seront facturés directement. Les bouteilles ne pourront être retirées qu’après paiement des éventuels frais de stockage.

Retrait des marchandises :

Conditions de retrait des achats : tous les vins sont stockés aux CAVES DE MONTQUARTIERS à Issy-les-Moulineaux. Le retrait des lots est possible sur rendez-vous du lundi au jeudi de 8h00 à 18h00 et le vendredi de 8h00 à 17h00 à l’adresse suivante:

Les Caves de Montquartiers, 5 chemin de Montquartiers 92130 Issy Les Moulineaux.

L’enlèvement des vins ne pourra se faire qu’après règlement et encaissement total du bordereau et sur présentation de celui-ci avec la mention acquittée. Le contrôle des bouteilles devra se faire sur place lors de l’enlèvement. Aucune réclamation ne pourra être prise en compte une fois que les bouteilles auront quitté le lieu de stockage.

Rappels coordonnés :

Les Caves des Montquartiers

5 chemin des Montquartiers - 92130 Issy-les-Moulineaux

Contact : Stéphanie Trouvé

Tél. :01 46 45 66 00 - stephanie@cavesmontquartiers.com

Livraison des lots :

Les Caves de Montquartiers sont en mesure d’effectuer la livraison de vos vins stockés (à paris et proches banlieue sous 48h).

Pour tout autre destination, quantité ou demande, veuillez-vous rapprocher d’un transporteur habilité (Hillebrand……). Aucun document douanier ne sera émis par les Caves de Montquartiers.

Le plus offrant et le dernier enchérisseur aura l’obligation de payer comptant et de remettre son nom et adresse. L’ordre du catalogue sera suivi, toutefois le commissaire-priseur se réserve le droit de réunir ou diviser des lots.

Une fois l’adjudication prononcée, les biens adjugés sont placés sous l’entière responsabilité des acquéreurs. VILLANFRAY POMMERY décline toute responsabilité quant aux dommages que l’objet pourrait encourir.

Tout transport, magasinage n’engagent pas responsabilité de la SVV VILLANFRAY POMMERY.

Conformément à la loi, les indications portées sur le catalogue engagent la responsabilité du commissaire-priseur et de l’expert, sous réserve de rectifications annoncées au moment de la présentation du bien et portées au procès-verbal de la vente.

VILLANFRAY POMMERY est une société de vente volontaire de meubles aux enchères publiques régie par la loi du 20 Juillet 2010.

ORDRE D’ACHAT

La maison de vente se charge gracieusement des ordres d’achat qui lui sont confiés. Ceux-ci doivent obligatoirement être accompagnés d’un relevé d’identité bancaire ou numéros de carte de paiement, ainsi que d'une pièce d'identité.

Dans le cas de plusieurs offres d’achat d’un montant égal, la première offre reçue l’emporte sur les autres.

Toutefois, une erreur ou une omission dans l’exécution de ces ordres n’engage pas la responsabilité civile de la SVV Villanfray Pommery.

Toute demande d’enchère téléphonique suppose un ordre d’achat fixe à l’estimation basse plus une enchère, au cas où la communication serait impossible ou pour toute autre raison.

Dans le cas de plusieurs offres d'achat d'un montant égal, la première reçue l'emporte sur les autres. Toutefois une erreur ou une omission dans l'exécution de ces ordres n'engage pas la responsabilité de Villanfray Pommery. Les conversations téléphoniques sont susceptibles d'être enregistrées.

En cas de double enchère effective reconnue par la maison de vente, l'objet sera remis en vente, tous les amateurs pouvant concourir à cette deuxième mise en adjudication.

REGLEMENT

- par CARTE BANCAIRE (sauf American Express) à l'étude ou sur notre site: https://www.villanfraypommery.com/paiement-en-ligne (seuls les chiffres sont à inscrire pour le numéro de bordereau)

- en ESPECES jusqu’à 1.000 euros (plafonné à 15.000 euros pour les particuliers n’ayant pas leur domicile fiscal en France)

- par VIREMENT Bancaire : SG PARIS BLD ITALIENS

RIB : 30003 02827 00020150315 67 - IBAN : FR76 3000 30282700 0201 5031 567

Bic SOGEFRPP (nos coordonnées sont inscrites en bas de page sur le bordereau d’adjudication)

APRES-VENTE

Tous les lots achetés descendront au magasinage, à l’exception des bijoux qui seront à retirer sur RDV à l’étude.

Le magasinage de Drouot sera ouvert sur rendez-vous en les contactant au 01.48.00.20.56

Le service Magasinage de Drouot est ouvert du lundi au vendredi de 9h à 10h et de 13h30 à 18h, ainsi que certains samedis.

Ce service est payant, retrouvez toutes les informations sur www.drouot.com/magasinage

Nous vous informons que :

· Les lots sont remis par Drouot magasinage après acquittement total des sommes dues, sur présentation du bordereau acquitté et/ou de l'étiquette de vente.

· Tout objet/lot qui ne serait pas retiré dans un délai d'un an à compter de son entrée au service Magasinage sera réputé abandonné et sa propriété transférée à Drouot Enchère à titre de garantie pour couvrir les frais de stockage.

Retrait des lots et magasinage de l’Hôtel Drouot

L'étude VILLANFRAY POMMERY ne se chargera pas d’envoyer les objets achetés par les clients.

Il leur appartiendra de prendre leurs dispositions pour l’enlèvement de leur(s) achat(s).

Aucun achat ne sera délivré avant paiement effectif de l’intégralité du bordereau.

Les oeuvres acquises sont sous l’entière responsabilité de l’acheteur et ce, dès l’adjudication prononcée.

Les lots peuvent être enlevés gratuitement en salle jusqu’à 19h le soir de la vente et entre 8h et 10h le lendemain.

Passé ce délai, les lots non repris par l’étude sont stockés au magasinage de l’Hôtel Drouot.

Ce service fait l’objet :

· De frais de dossier, selon la nature du lot (5 € / 10 € / 15 € / 20 € / 25 € TTC), plafonnés

à 100€ TTC par retrait ;

· De frais de stockage et d’assurance journaliers, à partir du 3ème jour ouvré, selon la nature

du lot (1€ / 5 € / 10€ / 15€ / 20€)

Une réduction de 50 % sur les frais de stockage est accordée aux clients étrangers et aux professionnels du marché de l’art hors Île-de-France (sur présentation de justificatif).

Les lots ne sont remis que sur présentation du bordereau de vente acquitté, et/ou de l’étiquette de vente.

Pour retirer vos lots, nous vous conseillons de prendre rendez-vous.

Drouot Magasinage :

6 bis, rue Rossini – 75009 Paris

Du lundi au vendredi de 13h30 à 18h et les samedis ouverts de 8h à 10h

01 48 00 20 18 - magasinage@drouot.com

Au-delà d’une année civile, les lots seront stockés hors du magasinage de l’Hôtel Drouot.

Si l’adjudicataire ne dispose pas de transporteur, toute demande d’envoi par la poste ou coursier peut être adressée directement à The Packengers (hello@thepackengers.com). Le règlement du transport est à effectuer directement auprès de The Packengers.

DEFAUT DE PAIEMENT

A défaut de paiement, après mise en demeure restée infructueuse, le bien pourra être remis en vente sur folle enchère à la demande du vendeur ou à la première opportunité.

SVV VILLANFRAY POMMERY, se réserve le droit d’exclure de ses ventes futures tout adjudicataire qui aura été défaillant ou qui n’aura pas respecté les présentes conditions.

ETAT DES BIENS

Les photos ne sont pas contractuelles.

Toutes les indications relatives à un incident, un accident, une restauration, une mesure conservatoire affectant un lot sont communiquées afin de faciliter son inspection par l’acheteur potentiel et restent soumises à l’entière appréciation de ce dernier.

L’absence d’indication relative à un incident, un accident, une restauration ou une mesure conservatoire n’implique nullement qu’un lot soit exempt de tout défaut, de toute restauration, ou de toute mesure conservatoire.

A l’inverse, une référence à un défaut en particulier n’implique pas l’absence d’autres défauts.

Aucune réclamation ne sera recevable dès l’adjudication prononcée, les expositions ayant permis aux futurs acquéreurs de constater l’état des objets présentés et de s’être fait une opinion propre. Les dimensions et les poids sont donnés à titre indicatif.