Mode, Maroquinerie, Accessoires & Bijoux

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

ONLINE VINTAGE du 7 septembre au 17 septembre 2026

Vente le Jeudi 17 septembre 2026 à 14h00 sur DROUOT ONLINE

AVANT VENTE

Les lots seront visibles UNIQUEMENT SUR RDV les mercredi 15 et jeudi 16 septembre de 10h00 à 17h00 à l’étude au 14, rue Grange Batelière 75009 Paris.

Les lots sont vendus en l’état et sans réclamation, les expositions ayant permis aux futurs acquéreurs de constater l’état des objets présentés et de s’être fait une opinion propre.

CONDITIONS DE VENTES

La vente se fera expressément au comptant en Euros.

Les acquéreurs paieront en sus des enchères par lot, et sans dégressivité les frais suivants :

28 % TTC + 3,6% TTC soit 31,6% TTC (à savoir 23,7% HT de frais de vente + TVA 20% auxquels s’ajoutent les frais de Drouot Online de 3% HT + TVA 20%)

Les tailles sont données à titre indicatif. Les lots sont vendus en l'état et sans réclamations. Les photos ne sont pas contractuelles.

Le plus offrant et le dernier enchérisseur aura l’obligation de payer comptant et de remettre son nom et adresse. L’ordre du catalogue sera suivi.

Une fois l’adjudication prononcée, les biens adjugés sont placés sous l’entière responsabilité des acquéreurs. VILLANFRAY POMMERY décline toute responsabilité quant aux dommages que l’objet pourrait encourir.

Tout transport, magasinage n’engagent pas la responsabilité de la SVV VILLANFRAY POMMERY.

VILLANFRAY POMMERY est une société de vente volontaire de meubles aux enchères publiques régie par la loi du 20 Juillet 2010.

Conformément aux dispositions de l'art 321-4 du code de commerce, les lots xxx sont la propriété d'associés de VILLANFRAY POMMERY.

ORDRE D’ACHAT

AUCUN ORDRE D’ACHAT - ONLINE UNIQUEMENT

RÈGLEMENT

- par CARTE BANCAIRE (sauf American Express) à l'étude ou sur notre site : https://https://villanfraypommery.com/paiement-en-ligne (seuls les chiffres sont à inscrire pour le numéro de bordereau)

- en ESPÈCES jusqu’à 1.000 euros (plafonné à 15.000 euros pour les particuliers n’ayant pas leur domicile fiscal en France

- par VIREMENT Bancaire (nos coordonnées sont inscrites en bas de page sur le bordereau d’adjudication)

SG PARIS BLD ITALIENS (02827)

RIB : 30003 02827 00020150315 67

IBAN : FR76 3000 30282700 0201 5031 567

SWIFT BIC : SOGEFRPP (nos coordonnées sont inscrites en bas de page sur le bordereau d’adjudication)

APRÈS-VENTE

Vos achats sont stockés à notre étude au 14 rue de la Grange Batelière et seront disponibles

à partir du vendredi 18 septembre à 14h.

MERCI DE PRENDRE RENDEZ-VOUS pour la récupération de vos lots.

Les lots seront stockés gracieusement jusqu’au vendredi 25 septembre 2026.

Des frais de stockage vous seront facturés à partir du lundi 28 septembre 2026, à hauteur de

10 euros par semaine et par lot.

Toute semaine entamée sera due. Les frais de stockage seront à régler préalablement à l’étude.

L'étude VILLANFRAY POMMERY ne se chargera pas d’envoyer les objets achetés par les clients.

Il appartiendra aux acquéreurs de prendre leurs dispositions pour l’enlèvement de leur(s) achat(s).

Aucun achat ne sera délivré avant paiement effectif de l’intégralité du bordereau.

Les œuvres acquises sont sous l’entière responsabilité de l’acheteur et ce, dès l’adjudication prononcée.

Si l’adjudicataire ne dispose pas de transporteur, toute demande d’envoi par la poste ou coursier peut être adressée directement à

- GOLDEN TRANSPORT SERVICES (GTS) : +33 (0)1 87 20 20 75 - 07.78.10.63.30 - contact@golden-transports.com

- MAIL BOXES Etc. (MBE), 13 rue La Boétie, 75008 Paris - +33 1 42 94 14 64 - mbe3198sdv@mbefrance.fr

Le règlement du transport est à effectuer directement auprès de GTS ou MBE

DÉFAUT DE PAIEMENT

A défaut de paiement, après mise en demeure restée infructueuse, le bien pourra être remis en vente sur folle enchère à la demande du vendeur ou à la première opportunité.

SVV VILLANFRAY POMMERY, se réserve le droit d’exclure de ses ventes futures tout adjudicataire qui aura été défaillant ou qui n’aura pas respecté les présentes conditions.

ÉTAT DES BIENS

Les photos ne sont pas contractuelles.

Les lots sont vendus en l’état et sans réclamation. Les dimensions et les poids sont donnés à titre indicatif.

Toutes les indications relatives à un incidents, un accident, une restauration, une mesure conservatoire affectant un lot sont communiquées afin de faciliter son inspection par l’acheteur potentiel et restent soumises à l’entière appréciation de ce dernier.

L’absence d’indication relative à un incident, un accident, une restauration ou une mesure conservatoire n’implique nullement qu’un lot soit exempt de tout défaut, de toute restauration, ou de toute mesure conservatoire.

A l’inverse, une référence à un défaut en particulier n’implique pas l’absence d’autres défauts.

Aucune réclamation ne sera recevable dès l’adjudication prononcée, les expositions ayant permis aux futurs acquéreurs de constater l’état des objets présentés et de s’être fait une opinion propre.